Le 25 janvier 2022
Vous souhaitez mettre en place une rémunération dite « alternative » pour vos travailleurs ? Une rémunération fiscalement intéressante pour vous mais également pour eux ?
La mise en place d’une CCT90 ou d’une prime bénéficiaire sont une des possibilités qui s’offrent à vous. Mais que choisir ? Effectivement, les deux régimes ne doivent pas être confondus même si l’application de l’un n’empêche pas l’application de l’autre.
La CCT90 ou les avantages non récurrents aux résultats
Le principe est simple : vous déterminez à l’avance des objectifs à atteindre collectivement par vos travailleurs et le bonus que vous souhaitez leur verser. Les résultats sont atteints en fin d’année ? Vous pouvez alors leur octroyer le bonus.
Les avantages non récurrents aux résultats sont, à concurrence d’un certain plafond, fiscalement et socialement intéressants tant pour vos travailleurs que vous-même.
La prime bénéficiaire
Seules les sociétés peuvent octroyer une prime bénéficiaire à leurs travailleurs. Par le biais de ce régime, tous les travailleurs (ou certains d’entre eux) perçoivent tout ou partie du bénéfice réalisé durant l’année.
Quant au traitement fiscal et social, la prime bénéficiaire se voit appliquer un régime avantageux, sans limitation du montant de la prime.
Alors : CCT 90 ou prime bénéficiaire ?
Tout dépend …
* Prime bénéficiaire : il n’y a pas de plafond au niveau des montants mais il ne s’agit pas d’un incitant « direct » pour les travailleurs et ne s’applique pas aux dirigeants ;
* CCT90 : elle est financièrement un peu plus intéressante mais reste moins « facile » à mettre en place en raison des objectifs à définir.
Vous êtes intéressé par l’une ou l’autre possibilité ? N’hésitez pas à nous contacter. Notre équipe est à votre disposition pour en discuter avec vous et le cas échéant, entamer les démarches nécessaires.
